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Le règlement intérieur

Rôle du règlement intérieur

Publié : 6 septembre 2015
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Le règlement intérieur fixe les règles de fonctionnement du collège et définit les droits et obligations de ses usagers. Les droits des élèves y sont donc définis, conformément au Code de l’Éducation ainsi que leurs obligations.
Il fixe, par exemple, les règles d’utilisation des nouvelles technologies, conformément à la loi, définit les punitions et sanctions mais renseigne aussi sur le fonctionnement du service de demi-pension, le rôle du carnet de correspondance et les régimes de sortie.
La lecture du règlement intérieur permet donc de trouver des informations précieuses sur l’organisation de la vie au collège.

Vous le trouverez aux pages 29 à 37 du carnet de correspondance.